Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARRONETTE
Mr. Philippe DESBROSSES

Numéro de dépôt :
1702594
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
22/01/2000
MARRONETTE de Philippe DESBROSSES

Présentation de la marque MARRONETTE

Déposée le 22 janvier 1990 par monsieur Philippe DESBROSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « MARRONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe DESBROSSES domicilié(e) Le Ranch, 41120 CORMERAY - France.

La marque MARRONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARRONETTE est expirée depuis le 22 janvier 2000.

Philippe DESBROSSES a également déposé les autres marques suivantes : TOMATILLO , POMATA , PATIDOU , POTIMARRON de Sainte-Marthe , TOMANETTE , DOUBEURRE , MELONNETTE , POTIMARRON DE SAINTE-MARTHE , POM'DOR , GEP JARDIN-BEAUTE-SANTE


Mr. Philippe DESBROSSES - Le Ranch, 41120 CORMERAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans les autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt